Conditions d'utilisation

Conditions générales de Vente

PREAMBULE

Les informations suivantes définissent les Conditions Générales de Vente de «Place de la Gastronomie, JN2D Sasu» et les conditions d'utilisation du site placedelagastronomie.com, propriété de Place de la Gastronomie, JN2D Sasu par «l'acheteur» aussi dénommé «le client».

Nous vous invitons à les lire attentivement avant de naviguer sur le site.

Toute commande passée à Place de la Gastronomie directement ou sur le site placedelagastronomie.com implique obligatoirement l'entière acceptation des présentes conditions générales de vente.

En cliquant sur le bouton «Acceptation des CGV» lors de la commande sur le site, le client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepte entièrement.

Le site est réservé exclusivement à la vente aux particuliers.

Cette vente à distance s'applique à la France Métropolitaine, y compris la Corse, à l'exclusion des départements d'Outre Mer et des Territoires d'Outre Mer.

Place de la Gastronomie n'expédie pas ses marchandises à l'étranger (sauf en Belgique et au Luxembourg avec Mondial Relay. (Voir le paragraphe expédition, livraisons et délais) .

Place de la Gastronomie se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sans préavis.

L'OFFRE

Nous vous proposons une sélection de Produits Gastronomiques et d'Epicerie Fine de différents terroirs et régions de France :

- Des produits de haute qualité,

- Authentiques, incontournables ou originaux,

- Sélectionnés avec le plus grand soin par notre équipe,

- Elaborés par des petits producteurs soucieux du respect de la qualité, des traditions, du goût, des normes sanitaires et environnementales,

- Avec un service client performant et réactif pour répondre au mieux aux attentes de chaque client.

Les offres sur le site placedelagastronomie.com sont valables uniquement pendant leur présence en ligne, et dans la limite des stocks disponibles.

LES PRIX

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises et tiennent compte de la TVA ainsi que des droits sur les alcools applicables à ce jour. Ils sont garantis uniquement pendant leur présence en ligne. Si un changement d'un ou plusieurs taux de TVA et/ou des droits sur les alcools intervenait, il serait répercuté sur le prix de vente sans aucun préavis.

Les prix s'entendent hors participation aux frais de traitement (port, emballage). Les frais de port sont fonction du mode de transport choisi par le client et du poids du colis. Ils sont indiqués au client, lors de la validation de sa commande, en fonction de ses choix.

EXPEDITION, LIVRAISON ET DELAIS

Nous apportons le plus grand soin à la préparation des commandes. Bien protégés, les produits sont expédiés dans des emballages appropriés pour en garantir la sécurité.

Les emballages sont réalisés avec le maximum de matériaux écologiques et recyclables, pour minimiser l'impact sur l'environnement.

Une commande passée sur le site est unique, elle ne peut pas être regroupée avec une autre commande passée séparément.

Les expéditions se font dans la limite d'un poids de 30 kg. Au delà, prendre contact avec le service client pour étudier une autre solution de transport.

Les commandes sont généralement préparées sous 1 à 2 jours ouvrables après réception et validation du paiement en ligne.

4 SOLUTIONS s'offrent au client :

- Une LIVRAISON dans un des 5300 POINT RELAIS du réseau MONDIAL RELAY, dont la liste de choix apparaît au moment de la validation de la commande sur le site, en fonction de son adresse (possibilité de livraison en France, Belgique et Luxembourg).

Le suivi des commandes se fait en se connectant à « www.mondialrelay.fr », dans la rubrique « suivi de colis », en indiquant le numéro de suivi.

Les colis sont remis en main propre contre signature sur présentation d'une pièce d'identité.

- Une LIVRAISON à son domicile ou à l'adresse de son choix par Colissimo de la Poste (en France Métropolitaine uniquement).

Le suivi des commandes se fait en se connectant à « www.colissimo.fr », dans la rubrique « suivre un colis », en indiquant le numéro de colis.

Les colis sont remis en main propre ou en boîte aux lettres, sans signature.

- Une LIVRAISON GRATUITE chez lui par nos soins pour les clients à proximité de notre Entreprise (moins de 30 km). Après accord du Service Client uniquement.

- Un ENLEVEMENT GRATUIT SUR PLACE. Après accord du Service Client uniquement.

Le client est responsable des mentions relatives au nom et à l'adresse du destinataire qui doivent être précises, exactes et complètes pour permettre une livraison dans des conditions normales.

La commande portant adresse de livraison à une boîte postale ne pourra être prise en compte.

Place de la Gastronomie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d'un retour de livraison dû à un défaut d'adresse de livraison ou d'un manque de précision de celle-ci.

Nous ne prenons pas en charge les éventuels retours.

Les délais moyens de livraison vont de 72 h à 10 jours suivant le transporteur et le lieu de destination.

La livraison devra avoir lieu dans un délai maximum de 30 jours à compter de la transmission de la commande.

Si la livraison ne pouvait être assurée dans ce délai, le client serait informé au plus tôt et pourrait annuler sa commande. Il pourrait alors demander l'échange du produit ou son remboursement.

En cas d'articles livrables à des dates différentes, compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.

Place de la Gastronomie ne peut être tenue responsable des dommages et des retards dès lors qu'interviennent des circonstances indépendantes de sa volonté ( événements climatiques, accidents routiers, grèves, cas de force majeure…).

Elle ne peut pas être tenue responsable des délais de livraison des transporteurs.

Place de la Gastronomie assure la marchandise jusqu'au lieu de livraison. Il appartient au destinataire de vérifier le colis en présence du livreur. Toute anomalie lors de la livraison doit être obligatoirement décrite sur le bon de livraison, sauf à perdre tous recours contre le transporteur.

Si au jour de la livraison, le destinataire est absent, le transporteur déposera un avis de passage.

Il appartient au destinataire d'en prendre possession auprès du transporteur dans les meilleurs délais, Place de la Gastronomie ne pouvant en aucun cas être tenue pour responsable d'une détérioration des produits du fait d'un retrait tardif auprès du transporteur.

Les tarifs des transporteurs sont les suivants au 1 er Novembre 2018 :

Colissimo de la Poste

Poids Maximum : prix en €TTC

Jusqu'à 0,250 kg : 4,95

0,500 kg : 6,15

0,750 kg : 7,00

1 kg : 7,65

2 kg : 8,65

5 kg : 13,15

10 kg : 19,20

30 kg : 27,30

Mondial Relay

Poids Maximum : prix en €TTC

Jusqu'à 0,500 kg : 4,55

1 kg : 5,25

2 kg : 5,95

3 kg : 6,80

5 kg : 8,00

7 kg : 10,50

10 kg : 12,75

15 kg : 15,35

30 kg : 19,10

RUPTURES DE STOCK

Notre offre s'entend dans la limite des stocks disponibles.

Les produits commandés peuvent parfois être indisponibles au moment du traitement d'une commande pour des raisons techniques.

En raison de ces contraintes, le client dégage Place de la Gastronomie de toute responsabilité due à l'indisponibilité d'un produit.

Pour les produits commandés qui ne sont pas disponibles le jour du traitement d'une commande, mais qui peuvent être réapprovisionnés, nous procéderons à une expédition dès leur disponibilité.

Pour les produits commandés qui ne peuvent pas être réapprovisionnés, nous informerons le client de la situation par courrier, mail ou téléphone, et lui proposerons éventuellement une solution de remplacement .

PRODUITS MANQUANTS OU DEFECTUEUX

Malgré tout le soin apporté par Place de la Gastronomie dans la préparation des colis, il se peut qu'un produit soit manquant ou défectueux au moment de la livraison.

L'acheteur veillera donc à vérifier systématiquement la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produits manquants ou cassés, emballage endommagé) devra impérativement être notifiée au plus tard le lendemain de la réception par courrier au service client de Place de la Gastronomie, JN2D Sasu, 9 Rue de Maison Neuve, 87270 Bonnac la Côte, ou par courrier électronique à : contact@placedelagastronomie.com.

Passé ce délai, toute réclamation sera rejetée et Place de la Gastronomie dégagée de toute responsabilité.

Dans l'hypothèse d'un produit manquant ou défectueux ou d'une erreur de préparation, et après contrôle, Place de la Gastronomie s'engage soit à rembourser (par chèque) les produits manquants ou défectueux à l'acheteur, soit à les lui réexpédier à ses frais.

NB : aucun retour ou remplacement de produit ne saurait être accepté après expiration de la date limite de consommation indiquée sur chaque produit ou si celui-ci a été entamé et/ou l'emballage détérioré.

Place de la Gastronomie se réserve le droit d'annuler tout ou partie des commandes passées par les clients en cas de défaillance de ses fournisseurs, en cas de force majeure, ainsi que pour les produits soumis à une production saisonnière et qui seraient devenus indisponibles. Les clients en seront informés et remboursés le cas échéant.

MENTIONS LEGALES

Le site placedelagastronomie.com est la propriété de la société JN2D Sasu au capital de 5.000 €, enregistrée au registre du Commerce et des Sociétés de Limoges sous le N° 819 981 523 000 15, et dont le siège social est 9 Rue de Maison Neuve, 87270 Bonnac la Côte.

Le responsable de la publication est Joël Dauchier.

Le site est hébergé par la société Gandi, domiciliée 63-65 Boulevard Massena, 75013 Paris

Tous les éléments figurant sur ce site, qu'ils soient visuels ou sonores, textes, contenus, dessins, images, photographies, sont la propriété de Place de la Gastronomie, JN2D et de ses auteurs et sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou brevets.

Toute représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées, propriété exclusive de Place de la Gastronomie, JN2D Sasu et de son dirigeant. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet ou de ses ayant droit est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété intellectuelle.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord express écrit de Place de la Gastronomie.

CREDITS

Crédits photos : JN2D Sasu et ses fournisseurs.

Concept et Production : le site a été créé à partir du logiciel open source Prestashop, par Place de la Gastronomie, JN2D Sasu.

Les photographies, visuels, textes de présentation illustrant les produits sur le site de placedelagastronomie.com et sur les documents commerciaux de Place de la Gastronomie sont non contractuels.

En conséquence, la responsabilité de Place de la Gastronomie ne saurait être engagée au cas où un produit livré pourrait présenter un aspect ou un emballage différent ( forme du contenant, étiquette, coffret).

INFORMATIQUE ET LIBERTES – PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations et données concernant le client sont nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale ( livraison, facturation, service après-vente).

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires.

Conformément à la loi N°78-17 Informatique et libertés du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de notre site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro 1968312vO .

Le client dispose à tout moment d'un droit d'accès aux informations le concernant, d'un droit de les faire rectifier ou compléter si elles sont inexactes ou incomplètes, d'un droit de s'opposer à leur transmission à des tiers, d'un droit de s'opposer sans frais à ce qu'elles soient utilisées pour lui adresser des sollicitations commerciales et, plus généralement, d'un droit de s'opposer à toute forme de traitement tel que défini à l'alinéa 3 de l'article 2 de ladite loi. Il suffit de nous en informer par courrier ou par mail.

MOYENS DE PAIEMENT

Le paiement des produits est dû à la commande.

Le paiement se fait par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) :

- sur le site web via l'interface sécurisée E-transactions du Crédit Agricole et le système de sécurité 3D Secure (code de sécurité envoyé par la banque du client par SMS sur son téléphone).

Avec ce système, le paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque. A aucun moment le numéro de carte du client ne nous est communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL sur internet, utilisable par les principaux navigateurs.

- Via un terminal de paiement sécurisé SMART TPE du Crédit Agricole pour les enlèvements sur place et les livraisons assurées par nos soins.

La validation de la commande sera effective lorsque le paiement aura été validé par le centre de paiement.

Le paiement par chèque ou virement reste possible, mais les marchandises ne seront expédiées ou remises qu'après encaissement effectif des fonds correspondants.

Place de la Gastronomie se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige.

CREATION DE COMPTE CLIENT SUR LE SITE

La création d'un compte client est nécessaire pour passer une commande sur le site, elle permet d'enregistrer les coordonnées du client et de gagner du temps en simplifiant les connections ultérieures.

CHANGEMENT DE MOT DE PASSE

Pour changer son mot de passe, il suffit de cliquer sur «mon compte», puis «changer votre mot de passe».

Pour des raisons de sécurité, le mot de passe actuel n'apparaît pas en clair.

MODIFICATION DES COORDONNEES DE LIVRAISON OU DE FACTURATION

Après s'être identifié sur son compte, le client peut changer ses coordonnées de livraison et/ou de facturation.

FACTURE

Toute commande donnera lieu à l'établissement d'une facture :

- accessible en téléchargement sur le site de Place de la Gastronomie pour les commandes passées sur le site,

- ou envoyée par E-mail à l'adresse communiquée par le client.

SERVICE CLIENT

Notre Service Client est joignable pour toute question concernant l'entreprise, les produits, le suivi des commandes, les paiements, ou pour toute réclamation :

- Par messagerie à : contact@placedelagastronomie.com

- Par courrier à : Place de la Gastronomie, JN2D Sasu, 9 Rue de Maison Neuve, 87270 Bonnac la Côte.

- Par téléphone au : 05 55 75 81 29 ou au : 06 64 65 47 96.

Toute demande devra clairement indiquer les coordonnées du client et l'objet détaillé de sa demande. Nous traitons toutes les demandes dans les meilleurs délais.

DROIT DE RETRACTATION et RETOUR DE PRODUITS

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation (article L 121-20) à compter de la date de réception du produit, et ce, sans avoir à justifier de motif, ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.

Afin d'exercer son droit de rétractation le client doit contacter en premier lieu le Service Client.

Aucun retour ne sera accepté sans demande préalable écrite auprès de Place de la Gastronomie et sans autorisation préalable.

Les colis en retour seront expédiés selon le même mode d'envoi que lors de la commande, et devront être retournés à : Place de la Gastronomie, JN2D Sasu, 9 Rue de Maison Neuve, 87270 Bonnac la Côte.

Les produits seront impérativement rendus dans leur emballage d'origine et dans leur état d'origine (contenu et contenant d'origine rigoureusement intacts, parfaitement scellés, accompagnés de tous leurs accessoires éventuels et de leur facture d'achat).

Le droit de rétractation ne s'applique pas pour les produits frais,les produits périssables ou dont la date limite de consommation serait à son terme ou dépassée.

Le retour de produits qui ne respecterait pas ces conditions ne saurait donner lieu à quelque remboursement que ce soit.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés puis retournés et les frais d'envoi au tarif standard seront remboursés.

Les frais supplémentaires découlant du choix par le client d'un mode de livraison autre que le mode de livraison standard proposé (Point Relais de Mondial Relay) ne seront pas remboursés.

Les frais de retour sont à la charge du client (emballage, transport).

Le remboursement sera effectué sous 30 jours après réception du colis en retour ou de sa preuve formelle d'expédition.

Dans le cas ou le produit est retourné pour un motif qui incombe à Place de la Gastronomie, nous rembourserons le produit, les frais d'envoi et de retour.

REGLEMENT DES LITIGES

Notre Service Client est à la disposition des clients pour le règlement de tout litige.

Les fichiers informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Place de la Gastronomie seront considérés comme des preuves des communications, des commandes, et des paiements intervenus entre les parties.

Tout litige non solutionné à l'amiable entre le client et Place de la Gastronomie relèvera de la compétence du Tribunal de Commerce de Limoges.

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.

La langue du présent contrat est le Français.

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

Les marchandises livrées restent l'entière propriété de Place de la Gastronomie jusqu'au paiement intégral des sommes dues correspondantes.

CAS PARTICULIER DES MINEURS

Les mineurs n'ont pas la capacité de contracter avec Place de la Gastronomie.

En acceptant les présentes conditions générales de vente, le client reconnaît en avoir pris connaissance et avoir plus de 18 ans à la date de la commande.

DEGUSTATION

Par le seul fait de valider sa commande sur le site de placedelagastronomie.com, l'acheteur renonce expressément au bénéfice de l'article 1587 du Code Civil qui ne prévoit la conclusion définitive de la vente de vin, d'huile et autres choses qu'on est dans l'usage de goûter avant d'en faire l'achat qu'après dégustation et agrément de l'acheteur.

RESPONSABILITE

Place de la Gastronomie ne peut être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des producteurs.

La responsabilité de Place de la Gastronomie sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Mise à jour : Juin 2018